Bellaw | Publications

Livres

  • Contrats de travail: l’essentiel (2018-2019), Edipro, 2014, (368 pages), 7ème édition (V. Neuprez et M. Deprez).
  • Deuxième édition du Manuel de droit du travail, Bruxelles, Larcier, 2018, 590 pages (J. Clesse et F. Kéfer)
  • Compendium social - Droit du travail (3 vol.), Waterloo, Kluwer, 2014) (2905 pages) (W. Van Eeckhoutte et V. Neuprez).
  • Précis de droit pénal social, 2è éd. Limal, Anthémis, 2014 (381 pages) (F. Kéfer).
  • Précis de droit pénal social, Louvain-la-Neuve, Anthémis, 2008 (348 pages) (F. Kéfer).
  • Le droit pénal du travail, Réponses originales à la délinquance d’entreprise, La Charte, 1997 (552 pages) (F. Kéfer).
  • Le temps de travail - Transformations du droit et des relations collectives de travail, Crisp, 1997, (580 pages) (F. Kéfer, [avec M. Jamoulle, E. Geerkens, G. Foxhal et S. Bredael]).
  • Congé et contrat de travail, Collection Scientifique de la Faculté de droit de Liège, 1992, 235 pages (J. Clesse).
  • Le droit social en Belgique, Ed. Lamy - Paris, 1992, 237 pages (J. Clesse et V. Neuprez).
  • Comprendre la modération salariale, Ed. du Jeune Barreau de Liège, 1988, 88 pages (J. Clesse et V. Neuprez).

Articles et contributions écrites à des colloques

2018

  • Licencié pour un « like » : entre devoir de loyauté et liberté d’expression du travailleur «, A. Farcy, note sous C.. Liège (div. Liège) (3è ch.), 24 mars 2017, J.L.M.B. , 2018, 646-650.
  • « Avant-proposition », Le contrat de travail revisité à la lumière du XXIème siècle, Larcier, 2018, pp. 9 à 17 (J. Clesse).
  • « Quelques nouveautés législatives en droit du travail », Actualités et innovations en droit social, CUP, vol. 182, Anthémis, 2018, p. 221 à 252 (J. Clesse avec R. Linguelet et A. Farcy).

2017

  • « Les barèmes de rémunération: la transition de l’âge à l’expérience pour la discrimination », Rev. Département. Dr. Liège, 2017, p. 31 (J. Clesse).
  • « Le licenciement en cas de congé pour assistance à un proche gravement malade et de congé pour les biens palliatifs : une inconstitutionnelle par la Cour constitutionnelle ? », Revue de la Faculté de Droit de l’Université de Liège, 2017, pp. 69-78 (Kéfer F.). http://hdl.handle.net/2268/209990
  • « Retour sur le délit collectif », Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 2017, pp. 738-739 (Kéfer F.). http://hdl.handle.net/2268/209587
  • « Le contrôle des normes relatives à la modération des rémunérations au regard du droit de négociation collective », Revue de Droit Social, 2017, pp. 89-112 (Clesse J. & Kéfer F.). http://hdl.handle.net/2268/211972
  • « Lexpression des convictions religieuses dans les relations de travail », Revue de Droit Social , 2017, pp. 527-583 (Kéfer F.). http://hdl.handle.net/2268/214342

2016

  • « La présence syndicale dans les PME », Les petites et moyennes entreprises dans le droit des affaires, Bruylant, 2016 (J. Clesse, A. Mortier et R. Linguelet), p. 181.
  • « Le droit du travail (re)visité par la Cour constitutionnelle », à S. Boufflette (éd.), La Cour constitutionnelle. De l’art de modeler de droit pour préserver l’égalité, Anthémis, 2016, pp. 144-193 (Kéfer F.). http://hdl.handle.net/2268/194446
  • « Chapitre XIII. Droit du travail », dans N. Watté & P. Lecocq (Éd.), Droit de la Belgique, Paris, France, LGDJ, 2016, pp. 103-109 (Kéfer F.). http://hdl.handle.net/2268/198844
  • « iberté de religion sur le lieu de travail en Belgiqu », à F. Camas Roda (éd.), Exerçant le droit à la liberté de religion sur le lieu de travail au niveau international et européen : Une étude comparative du Royaume-Uni, de laFrance, de la Belgique et de l’Espagne, De l’Espagne, huygens Editorial, 2016, p. 125-150 (Kéfer F.). http://hdl.handle.net/2268/188738
  • « Le port de vêtements et symboles religieux sur les lieux de travail », Le 15e Jour du Mois, octobre 2016, p. 7 (Kéfer F.). http://hdl.handle.net/2268/202628
  • « Les contrats relatifs à la formation prévisible à l’embauche », dans H. Mormont (éd.), Droit du travail tous azimuts, Bruxelles, Larcier, 2016, pp. 635-660 (Linguelet R. & Kéfer F.). http://hdl.handle.net/2268/204662
  • « Le travailleur à temps partiel et la présomption de travail à temps plein », J.L.M.B., 2016, pp. 654-655 (Kéfer F.). http://hdl.handle.net/2268/195496

2015

« L’attraction sexuelle des lois de 1967 et 1971 », Les accidents du travail dans le secteur public, Anthémis, 2015, p. 9 à 28 (J. Clesse).

  • « Travail et rémunération : éléments constitutifs du contrat de travail. Commentaires d'un arrêt du 10 mars 2014 de la Cour de cassation", Liber amicorum Claude Wantiez, Larcier, 2015, p. 443 à 458 (J. Clesse et R. Linguelet).
  • « Après la loi sur la statut unique », La rupture du contrat de travail : entre harmonisation et discrimination, Anthémis, 2015, p. 7 à 17 (J. Clesse).
  • « La Cour constitutionnelle à nouveau au secours des ouvriers », J.L.M.B., 2015, pp. 1685-1687 (Kéfer F.). http://hdl.handle.net/2268/187668
  • « La résilience tacite et l’actequipollent à rupture », Guide social permanent, Kluwer, 2015 (Kéfer F.). http://hdl.handle.net/2268/199138
  • « Le sort des travailleurs non repris en cas de transfert de leur entreprise », Le droit du travail au XXIe siècle - Liber Amicorum Claude Wantiez, Larcier, 2015, pp. 423-442 (Kéfer F.). http://hdl.handle.net/2268/189348
  • « La renonciation, l’abdication et la rupture du contrat de travail », La rupture du contrat de travail : entre harmonisation et discrimination, Anthémis, 2015, pp. 349-397 (Kéfer F.). http://hdl.handle.net/2268/183395

2014

  • « La loi du 26 décembre 2013, dit loi relative au statut unique », Scolanews 2014, liv. 6, 1-8 (L. Rase)
  • « La responsabilité du fait des personnes que l’on doit surveillant : responsabilité des parents, des instituteurs, des artisans et des communes, à Responsabilités - Traité théorique et pratique, Kluwer, Waterloo, 2014, 82 p. (L. Papart avec T. Papart).
  • « La Longue marche vers un statut unique pour les ouvriers et les employés », Questions spéciales de droit social, CUP, vol. 150, Bruxelles, Larcier, 2014, pp. 419 à 478 (J. Clesse).
  • « Les entreprises en difficulté en Belgique, à l’intersection du droit économique et du droit du travail », La Revue Juridique Themis, 2014, pp. 891-964 (Kéfer F. & Thirion N). http://hdl.handle.net/2268/187667
  • « La Cour constitutionnelle fait sienne la jurisprudence Zolotoukhine et Ruotsalainen », J.L.M.B., 2014, pp. 679-683 (Kéfer F.). http://hdl.handle.net/2268/167003
  • « La représentation commerciale comme objet principal du contrat », J.L.M.B., 2014, pp. 1657-1658 (Kéfer F.). http://hdl.handle.net/2268/173835
  • « Concept et agencement de la lutte contre la fraude sociale « , dans G. Vermeulen, A. Masset & D. Flore (Éd.), Comment s’en prendre à la fraude sociale, l’exploitation au travail et la traite des êtres humains : défis et solutions au x niveaux national et européen, Bruxelles, Bruges, La Charte, 2014, pp. 1-32 (Kéfer F.). http://hdl.handle.net/2268/169007
  • « Le tri des travailleurs d’une entreprise en réorganisation judiciaire « , dans J. Clesse (éd.), Questions choisies de droit social. Hommage à Michel Dumont, Bruxelles, Larcier, 2014, p. 361-417 (Kéfer F. et Gailliet G.). http://hdl.handle.net/2268/167414
  • « Avant-Propositions. Le statut unique : much ado about nothing ? », dans N. Baukens, F. Rozenberg et F. Kéfer (éd.), L’harmonisation des statuts entre ouvriers et employés, Limal, Anthemis, 2014, pp. 7-17 (Kéfer F.). http://hdl.handle.net/2268/172287

2013

  • « Licenciement pour motif grave et offre de conclure un nouveau contrat de travail, J.L.M.B., 2013, liv. 23, 1202-1203 (F. Lambrecht).
  • « A propos du travail indépendant... », Le statut social des travailleurs indépendants, Limal, Anthémis, 2013, pp. 9 à 17 (J. Clesse et S. Clesse).
  • « L’employeur est-il tenu d’être présent et actif lors d’un contrôle social ? « , J.L.M.B., 2013, p. 1860 à 1869 (F. Kéfer).
  • « L’admissibilité de la preuve en droit civil et en droit pénal », R.D.S., 2013, p. 195 à 229 (F. Kéfer).
  • « La rémunération du temps de garde des pompiers volontaires, J.L.M.B., 2013, p. 1217 à 1218 (F. Kéfer).
  • « Les détectives et le droit social », Orientations, 2013, n° 8, pp. 9 à 18 (V. Neuprez et F. Lambrecht).
  • « Un travailleur peut-il rennoncer aux droits issés de son contrat de travail ? », Rev. Dr.U.Lg, 2013, p. 53 à 63 (Fabienne Kéfer).
  • « La rémunération du temps de garde des pompiers volontaires », J.L.M.B., 2013, p. 1217 à 1218 (Fabienne Kéfer).
  • « Les clauses ‘abusives’ du contrat de travail », Les clauses abusives et illicites dans les contrats usuels, Liège, Jeune Barreau et Limal, Anthémis, 2013, p. 97 à 156 (Fabienne Kéfer [avec A. Mortier]).

2012

  • "Etat antérieur et accident(s) du travail", Rec. jur. ass., 2012, 217-226 (F. Lambrecht).
  • "La fraude en expertise ... (Antigone, muse du juge)", R.G.A.R., 2012, 14.875 (L. Papart (avec T. Papart, N. Simar et B. Devos).
  • « Examen de jurisprudence – Contrat de travail », R.C.J.B., 2012, p. 185 à 361 (Jacques Clesse et Fabienne Kéfer)
  • « La rémunération du temps de garde en régime d’accessibilité », J.L.M.B., 2012, p. 139 à 142 (Fabienne Kéfer).
  • « Le Code pénal social. Présentation et premières applications », Questions choisies dedroit social, Liège, CUP, Anthémis, 2012, p. 129 à 188 (Fabienne Kéfer[avec J.M. Demarche]).
  • « L’assujettissement à la sécurité sociale des travailleurs », Guide juridique de l’entreprise, cahier 67.2, Kluwer, 2012 (Fabienne Kéfer).

2011

  • "Droit collectif et droits de l'homme", R.D.S., 2011, 155-191 (J. Clesse et A. Mortier).
  • "La révision des conséquences d'un accident du travail dans le secteur public, Rec. jur. ass., 2011, 453-463 (F. Lambrecht).
  • « La motivation du licenciement en droit belge », Rev. Dr. U.Lg, 2011, p. 435 à 448 (Fabienne Kéfer).
  • « Les lignes de force du Code pénal social », Het sociaal strafwetboek gewikt en gewogen, Anvers, Intersentia, 2011, p. 1 à 21 (Fabienne Kéfer).
  • « La légalité de la preuve confrontée au droit à la vie privée du salarié », La preuve et la difficile quête de la vérité judiciaire, Liège, CUP, Anthémis, 2011, p. 191 à 234 (Fabienne Kéfer).
  • « La légalité de la preuve confrontée au droit à la vie privée du salarié », Vie privée au travail, Louvain-la-Neuve, Anthémis, 2011, p. 17 à 58 (Fabienne Kéfer).
  • "La codification du droit pénal social", Rev. Dr. U.Lg, 2011, p. 175 à 216 (Fabienne Kéfer [avec M. Debauche])
  • "L'interdiction de la discrimination sur la base de l'âge dans les relations de travail belges", , M. Slachter (ed.), The prohibition of Age Discrimination in Labour Relations, Reports to the XVIIIth Congress on Comparative Law, Washington D.C, July 25- August 1, 2010, Baden-Baden Nomos, 2011, p. 93 à 122 (Jacques Clesse et Fabienne Kéfer).
  • "Lharmonisation des conditions individuelles de travail en cas de transfert conventionnel dentreprise", La cession dentreprise : les aspects sociaux, Bruxelles, Larcier, 2011, p. 77 à 110 (Fabienne Kéfer)
  • "Etendue et limites de la protection", La protection des représentants du personnel, Louvain-la-Neuve, Anthémis, 2011, p. 11 à 48 (Jacques Clesse [avec Sabine Cornélis]).

2010

  • " Bientôt un code pénal social ", Dr. pén. entr, 2010, p.263 à 288 (Fabienne Kéfer [avec M. Debauche])
  • "La rémunération des temps de trajet", J.L.M.B., 2010, p. 1462 à 1463 (Fabienne Kéfer)
  • "L'embauche et le licenciement confrontés à la vie personnelle du salarié en droit belge", Mélanges en l'honneur du Prof. Dr. Ali Güzel, Istanbul, Beta, 2010, p. 441 à 459 (Fabienne Kéfer)